Phil06
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« Répondre #30 le: 09 Juillet 2025 21:17:19 » |
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Vous avez le même moteur et une puissance kw différente ? D’après un convertisseur 22cv /161 kw
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« Dernière édition: 09 Juillet 2025 21:22:53 par Phil06 »
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Philippe
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Phil06
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« Répondre #31 le: 09 Juillet 2025 21:51:07 » |
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Philippe
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steredenn
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« Répondre #32 le: 09 Juillet 2025 22:20:23 » |
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Vous avez le même moteur et une puissance kw différente ? D’après un convertisseur 22cv /161 kw
Sûrement une erreur de retranscription des aff mar,pour mon précédent 150 pro Xs ils avaient noté diesel !!!
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Olivier
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Robalo
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« Répondre #33 le: 09 Juillet 2025 22:34:34 » |
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J'ai des doutes sur la fiabilité du convertisseur de chatgpt: les CV "administratifs" ne dépendent que de la cylindrée, pas de la puissance réelle. C'est pour cela que les 3,4l 175 et 225cv font tous les deux 19CV, alors que la puissance développée est différente (129 et 168 kw). Impossible donc de déterminer la puissance en kw à partir de la puissance administrative avec une "calculette". Les IA n'aiment pas dire qu'elles ne savent ou ne peuvent pas, elle préfèrent donner une solution même si elle est fausse
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Magkev
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Gilles
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« Répondre #34 le: 10 Juillet 2025 07:35:27 » |
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Voilà ce que l’on trouve.
Méthode 1 : La nouvelle formule simplifiée de calcul des CV administratifs
Cette formule est prévue à l’article L423-9 du code des impositions sur les biens et les services (CIBS). Elle fait référence pour les plaisanciers depuis le 1er janvier 2022.
La puissance administrative d’un moteur marin (bateau de plaisance), exprimée en chevaux administratifs (CV), est calculée en arrondissant à l’unité inférieure :
Pour les moteurs Essence (deux ou quatre temps) ou Diesel deux temps : CV = Cylindrée (en litres) multipliée par 5,727. Pour les moteurs Diesel quatre temps : CV = Cylindrée (en litres) multipliée par 4,009.
Exemples : pour un moteur Volvo Penta inboard D1-20 diesel de 2 cylindres et 0,8 litre (cylindrée). Le calcul est 0,8 x 4,009 = 3,20. Arrondi à l'unité inférieure, cela donne 3 chevaux fiscaux (CV) pour ce moteur. pour un moteur Volvo Penta inboard D2-50 diesel de 4 cylindres et 2,2 litres (cylindrée). Le calcul est 2,2 x 4,009 = 8,82. Arrondi à l'unité inférieure, cela donne 8 chevaux fiscaux (CV) pour ce moteur. pour un moteur Volvo Penta inboard D4-300 diesel de 4 cylindres et 3,7 litres (cylindrée). Le calcul est 3,7 x 4,009 = 13,51. Arrondi à l'unité inférieure, cela donne 13 chevaux fiscaux (CV) pour ce moteur. pour un moteur Volvo Penta inboard D6-440 diesel de 6 cylindres et 5,5 litres (cylindrée). Le calcul est 5,5 x 4,009 = 22,05. Arrondi à l'unité inférieure, cela donne 22 chevaux fiscaux (CV) pour ce moteur.
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Phil06
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« Répondre #35 le: 10 Juillet 2025 07:59:44 » |
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Bonjour Pour l’administration si elle veut engranger plus € dans l’hypothétique changement de calcul à venir est de taxer par rapport aux kw , avec mes 128 kw je ne serai pas concerné.
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Philippe
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steredenn
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Olivier
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« Répondre #36 le: 10 Juillet 2025 08:38:18 » |
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Voici mes 2 cartes de circulation pour le 150 pro Xs et le 225 v6 carte brig.jpg  carte quick.jpg 
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Olivier
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jerome
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« Répondre #37 le: 10 Juillet 2025 08:43:28 » |
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Bonjour Pour l’administration si elle veut engranger plus € dans l’hypothétique changement de calcul à venir est de taxer par rapport aux kw , avec mes 128 kw je ne serai pas concerné.
ça pour le moment on n'en sait encore trop rien .... bateau 6m50 et 175cv , ça dépend s'ils touchent à ce chiffre de puissance à partir duquel on rentre dans la taxe , et/ou aux fameux ''6m99'' pour l'exonération .... moi je suis déja à peu pret sur que je vais me faire allumer par contre  en fonction de l'augmentation ... j'aviserais ... si c'est raionnable ça restera comme ça , sinon le passage en mono-moteur est envisagé (déjà à l'étude) j'ai meme faillis y aller directe à la motorisation mono, comme c'est en cours de montage ... mais je veux savoir ce que ça donne en twin , et au moins si passage en mono je pourais comparer elle risque de me couter chers ma petite comparaison 
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stephane
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« Répondre #38 le: 10 Juillet 2025 09:40:41 » |
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Voici mes 2 cartes de circulation pour le 150 pro Xs et le 225 v6 carte quick.jpg  Olivier, je note que tu as une case spécifique à la puissance administrative sur ta carte de navigation. Cette case n'est pas présente sur ma carte de navigation établie en juin 2020 pour mon bateau neuf. Il y aurait donc eu des évolutions de la trame 
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Stéphane
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jerome
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« Répondre #39 le: 10 Juillet 2025 10:22:26 » |
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mon certificat d'enregistrement est éxactement comme celui d'olivier , et a été délivré en décembre 2024
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Robalo
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« Répondre #40 le: 10 Juillet 2025 10:43:29 » |
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Olivier, je note que tu as une case spécifique à la puissance administrative sur ta carte de navigation. Cette case n'est pas présente sur ma carte de navigation établie en juin 2020 pour mon bateau neuf. Il y aurait donc eu des évolutions de la trame  Ils vont tenir compte des 2 façons de calculer: l'ancienne, avec les chevaux administratifs, et la nouvelle avec la puissance en kW. Et ce sera la moins avantageuse (pour le plaisancier) qui sera retenue 
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stephane
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« Répondre #41 le: 10 Juillet 2025 10:51:13 » |
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mon certificat d'enregistrement est éxactement comme celui d'olivier , et a été délivré en décembre 2024
Vous m'avez fait douter, j'ai regardé de nouveau ma carte de circulation délivrée en juin 2020 et je confirme qu'il n'y a pas de case puissance administrative dans le tableau moteur et il n'y a pas non plus de ligne puissance administrative installée dans la rubrique navire
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Stéphane
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David57
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« Répondre #42 le: 10 Juillet 2025 11:03:21 » |
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Voilà pour moi ( Fourstroke V6 225ch ) 
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"BLISS" : VR6 Cuddy V6 225ch + Nautillus N2552MF. ✝︎ R.I.P ✝︎ "SUNSHINE " : VR6 Cuddy V6 225ch 2023 + Nautilus N2552MF Tracteur : RAM 1500 Laramie 5.7L Hemi. ( He'll be back ) 
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steredenn
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« Répondre #43 le: 10 Juillet 2025 11:06:14 » |
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Olivier, je note que tu as une case spécifique à la puissance administrative sur ta carte de navigation. Cette case n'est pas présente sur ma carte de navigation établie en juin 2020 pour mon bateau neuf. Il y aurait donc eu des évolutions de la trame  Pour le Brig en 2020 il n'y en avait pas non plus Stephane, quand je pense que j'ai mis de l'essence pendant 4 ans dans un moteur diesel 
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Kalango
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« Répondre #44 le: 10 Juillet 2025 12:26:34 » |
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Vérifie le calcul, le coefficient par lequel est multipliée la cylindrée est bien inférieur dans le cas d'un diesel. S'ils ont appliqué le mauvais coefficient, je réclamerais 
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Eric
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steredenn
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« Répondre #45 le: 10 Juillet 2025 12:55:05 » |
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« Répondre #46 le: 10 Juillet 2025 13:00:54 » |
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Alors le différentiel de taxes entre l’essence et le gasoil…
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steredenn
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« Répondre #47 le: 10 Juillet 2025 13:22:19 » |
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Alors le différentiel de taxes entre l’essence et le gasoil…
Sans compter qu'il m'ont privé du plaisir de faire le plein de gazole sur le compte de la société............................Oups!
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stephane
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« Répondre #48 le: Hier à 08:23:31 » |
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Bien, toujours pas reçu de courrier sur le sujet
Nous avons regarder. La carte de circulation de mon fils etablie en 2024, il y a bien ligne puissance adminisrative dans la rubrique navire et la case dans la rubrique moteur installé La valeur indiquée dans les deux zones est égale à 0 pour son Mercury 115 cv
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« Répondre #49 le: Hier à 08:43:29 » |
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Bien, toujours pas reçu de courrier sur le sujet Nous avons regarder. La carte de circulation de mon fils etablie en 2024, il y a bien ligne puissance adminisrative dans la rubrique navire et la case dans la rubrique moteur installé La valeur indiquée dans les deux zones est égale à 0 pour son Mercury 115 cv
ils vont sans doute refaire ces cartes de circulation et cirtificat d'immat , c'est vrai qu'il y a des trucs pas clairs ... je n'ai pas reçu de courrier non plus , ni email , ils connaissent bien mon mail et mon adresse qd il s'agit de m'envoyer l'appel à réglement de la taxe par contre  hier en discutant avec un responsable du ship , il ne savait meme pas que la taxe etait en court de refonte , et me dit avoir un voilier de 10m depuis 10 ans et jamais payé la moindre taxe , je ne connais pas trop les voilier mais j'ai trouvé ça etonnant ...
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Trophy2777
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« Répondre #50 le: Hier à 08:59:41 » |
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que ca soit sur le site  ou sur la carte de navigation  j'ai noté la puissance du moteur. Je n'ai pas reçu de courrier à de jour.
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jerome
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« Répondre #51 le: Hier à 09:22:20 » |
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j'ai noté la puissance du moteur. Je n'ai pas reçu de courrier à de jour.
oui moi c'est pareil , rien reçu non plus , mais j'ai vérifié et tout est à jours , modèles de moteurs , numéros de série et puissances
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Journalisée
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Trophy2777
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« Répondre #52 le: Hier à 09:26:39 » |
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oui moi c'est pareil , rien reçu non plus , mais j'ai vérifié et tout est à jours , modèles de moteurs , numéros de série et puissances
c'est bon, on est dans les clous.....pour se faire saigner ?  ou pas 
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Journalisée
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jerome
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« Répondre #53 le: Hier à 09:34:26 » |
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c'est bon, on est dans les clous..... pour se faire saigner ?  ou pas   moi je me préparre psychologiquement pour un X2 de ma taxe (474€ pour 2025) si il s'avère que c'est bien le cas , voir meme que c'est + que x2 ... j'aviserais à ce moment là ... pas grand chose d'autre à faire que d'attendre pour le moment de toute façon ...
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Thierry,
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« Répondre #54 le: Aujourd'hui à 09:38:23 » |
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, il ne savait meme pas que la taxe etait en court de refonte , et me dit avoir un voilier de 10m depuis 10 ans et jamais payé la moindre taxe , je ne connais pas trop les voilier mais j'ai trouvé ça etonnant ...
Moi aussi je trouve ça étonnant !  Je paye 119€ pour un 10m de 2004 ( 30% de decote pour, âge.)
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Thierry .
Zodiac Yachtline 3,4m Yamaha f30 / voilier ELAN 333 Volvo md2030 Dept 64 et 34 ( Marseillan ) ...
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jerome
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« Répondre #55 le: Aujourd'hui à 10:37:44 » |
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Moi aussi je trouve ça étonnant !  Je paye 119€ pour un 10m de 2004 ( 30% de decote pour, âge.) oui ... tres etonnant , je me suis dis qu'il avait peut etre un moteur de tres tres faible puissance et peut etre exonéré ... mais quoi qu'il en soit il me semblait qu'il devrait qd meme payer pour la coque , meme d'un faible montant , à moins qu'en dessous d'un certain montant il éxonère le tout ... je ne sais pas ... je suis comme toi , j'ai 33% d'abattement pour la vétusté , pour le moment ... si la taxe augmente fortement et que l'abattement reste , les bateau d'avant 93 avec abbatement 80% vont prendre de la valeur on va tous faire comme Denis , princess de 35 ans avec moteurs neufs !!
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« Dernière édition: Aujourd'hui à 10:44:03 par jerome »
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Journalisée
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Phil06
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« Répondre #56 le: Aujourd'hui à 10:50:42 » |
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Bonjour Pas de recouvrement au dessous de 76€
Comment est calculée la taxe de francisation ?
Le barème d’imposition est fixé par le Code des douanes. La base d’imposition est la longueur de la coque du bateau ainsi que la puissance administrative du moteur en chevaux fiscaux. Le montant minimum pour 2021 est de 76 euros.
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Philippe
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